Compliance dans les entrepôts douaniers ouverts (ED0) équipés de logiciels certifiés

Le transporteur et prestataire logistique Panalpina, Bâle, met en oeuvre une solution de SlSA au Tessin. Celle-ci répond à plusieurs exigences concernant la manutention du fret dans ces installations typiquement suisses.

Les entrepôts douaniers ouverts (EDO) pemettent aux entrepositaires que sont les importateurs, expéditeurs ou transporteurs de stocker des rnarchandises domestiques ou étrangères non dédouanées. La Confédération suisse renonce à percevoir les taxes douanières et I'impôt sur les importations de la marchandise durant le transit de la douane vers I'EDO et pendant I'entreposage dans I'EDO. Des mesures de politique économique notamment liées aux limitations de quantités et des mesures de surveillance et de protection ne sont par ailleurs pas mises en oeuvre. Ce qui procure aux propriétaires du fret une flexibilité de durée pouvant se muer en espèces sonnantes et trébuchantes (intérêts) dans le meilleur des cas.

Les gestionnaires d'EDO sont tenus de consigner tous les mouvements de marchandises et de réaliser des inventaires. Car I'administration fédérale des douanes (AFD) contrôle régulièrement les EDO et vérifie si leur gestion est entièrement informatisée et si un contrôle exhaustif de tous les mouvements de marchandises est assuré. Une gestion des stocks transparente s'avère indispensable lorsque des biens dédouanés et non dédouanés de diverses entreprises séjournent dans une même halle pour des questions de coût. L'AFD veut s'assurer que les mouvemeuts de fret sont enregistrés de façon distincte. 

C'est le rôle du module "Stock-it OZL" du logiciel SISA "Declare-it" pour lequel Panalpina a opté. "L'iintégration des solutions d'un fournisseur nous garantit une parfaite interopérabilité des systèmes. La simplicité d'accès aux données d'adresses tirées de notre application douanière et I'intégration de la saisie des commandes ont constitué un point  important pour nous", dit Michael Frick, responsable informatique Suìsse de Panalpina. Panalpina utilise le logiciel dans un entrepôt mixte abritant du fret local, dédouané et EDO. La conformité y joue un rôle important. M. Frick: "Nous pouvons ainsi respecter toutes les lignes de conduite de la direction des douanes."

Auteur: Roland Schumacher, CEO SISA
Origine: ITJ 01-04 2015 du 16.1.2015