Listes d’importations et d’exportations erronées

Au cours des derniers jours, la douane a déploré l‘augmentation de listes d’importation et d’exportation contenant des données erronées dans le domaine du trafic de perfectionnement et du trafic de réparation.

Mais tout se passe dans les règles de l’art, et il semble simplement que tous les bureaux de douane n’aient pas été informés par l’AFD concernant les adaptations du release de printemps.

 À partir du release de printemps, le nouveau schéma XML d’e-dec V4.0 modifié dans le domaine du trafic de perfectionnement sera en vigueur. De nouveaux champs sont rajoutés tandis que d’autres ne sont pas maintenus.

La douane ne travaille plus qu‘avec les structures adaptées du schéma V4.0. Le contenu des champs qui ne sont plus maintenus est copié dans la grande zone de texte (repairReason). Cela signifie que dans ce domaine, la désignation des champs existe encore.

<Form. 11.71: ; Positionstyp: ; Ausfuhrwert: ; Lohnkosten: ; Fracht bis Grenze: ; Wert Neumaterial: >

Si les zones concernées ont été remplies, le contenu correspondant reste. Avant le changement il était uniquement possible d’imprimer les champs remplis.

Pour l’export, les 4 champs de valeur (champs d’exportation, coûts salariaux, fret et matériau neuf) n’existant pas, cela entraîne des confusions avec la nouvelle impression actuelle "Type de perfectionnement".

Pour l’instant, seules les désignations des champs en allemand sont imprimées, indépendamment de la langue choisie figurant sur la déclaration.

Résumé:

  • SISA envoie les données correctes à l‘AFD.
  • Les bureaux de douane doivent - d’après leur avis – accepter les déclarations d’importation et les listes d’exportation mal imprimées. Les documents doivent être créés par l’AFD !
  • La douane continuera d’imprimer sur les listes d’exportation et d’importation les données de perfectionnement pendant la durée transitoire, jusqu’à ce que les schémas V3.1 et V4.0 soient acceptés.
  • Cette erreur d’impression sera corrigée lorsque Declare-it V3.5 sera installée !
  • Au plus tard en novembre 2016, lorsque le schéma V4.0 sera supporté, cette erreur d’impression sera corrigée.